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Conditions générales d'utilisation

Définitions

Par "Ducati" on entend Ducati Motor Holding S.p.A. - Société unipersonnelle - Société soumise à la direction et à la coordination de AUDI AG, société dont le siège se trouve via Cavalieri Ducati n° 3, Bologne, Italie.
Par "Site" on entend le site web « www.ducati-occasions.fr » géré par Ducati et qui est mis à son nom.

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Le présent accord contient les termes et les conditions se référant à l'utilisation du site et aux services et produits disponibles via le Site.
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L'Utilisateur reconnaît que les informations, les données, le logiciel, les photos, les graphiques, les vidéos, la présentation graphique, la musique, les sons, les images, les illustrations, les dessins, les icônes et tout autre matériel présent dans ce Site sont la propriété exclusive de Ducati et/ou de tierces parties.

La duplication, la reproduction même partielle, le téléchargement, la sauvegarde, la publication ou divulgation par n'importe quel moyen et, plus en général, n'importe quelle action de disposition ou utilisation d'informations ou de matériel venant de ce Site, sous quelque forme que ce soit, par des médias et des technologies actuellement existants ou qui seront développés dans l'avenir, sont interdits, sauf indication contraire expresse.

Marques

"Ducati" et "Ducati Corse" sont des marques figuratives et dénominatives enregistrées de propriété de Ducati Motor Holding S.p.A., ainsi que tous les logos utilisés à l'intérieur du Site et enregistrés comme marques par Ducati Motor Holding S.p.A.

Les marques et les logos de tiers présents dans le Site sont la propriété exclusive des titulaires respectifs.

L'utilisation ou la reproduction de ces marques et logos, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, sont interdites.

Utilisation admise

L'Utilisateur peut utiliser le Site uniquement pour des activités légitimes et ne devra utiliser le site pour aucune activité spéculative ou frauduleuse.

Il est expressément interdit d'utiliser n'importe quelle partie ou section du Site, ainsi que les informations ou le matériel du Site, pour des activités commerciales ou publicitaires de n'importe quel genre, sauf autorisation écrite expresse de Ducati.

L'Utilisateur déclare être majeur (18 ans) ou, en tout état de cause, avoir un âge suffisant pour assumer ses obligations légales et les responsabilités découlant de l'utilisation du Site et, en tout état de cause, avoir plus de 14 ans. En cas contraire, l'Utilisateur ne doit pas utiliser le Site.

Faire des propositions contractuelles sous faux nom ou avec une carte de crédit non valable constitue une violation de loi.

Les Utilisateurs qui accompliraient des actes frauduleux ou illégaux seront poursuivis aux termes de la loi.

Garanties

Sans préjudice des garanties expressément indiquées et prévues par le constructeur ou le fournisseur spécifique, tous les produits et les services contenus dans le Site sont présentés "en l'état", "comme disponible" sans aucune garantie, expresse ou implicite.

Aucune garantie n'est donnée quant aux points suivants : (i) un Utilisateur recevra les biens ou les services disponibles via ce Site au prix le plus bas du marché ; (ii) l'utilisation de ce Site ne présentera pas d'erreurs ; (iii) quant aux résultats pouvant être obtenus en utilisant ce Site, ou (iv) quant à l'exactitude, à la fiabilité ou à la qualité de n'importe quel contenu se référant à des informations, des services, des conseils ou à la marchandise fournie ou rendue disponible à travers ce Site.

L'Utilisateur déclare expressément qu'il utilise le Site exclusivement à ses risques et périls.

Caractéristiques des produits et des services

Le Site est accessible aux utilisateurs du monde entier et il peut faire référence à des produits et à des services qui ne sont pas disponibles ou qui sont interdits dans le Pays de résidence de l'Utilisateur. Le fait d'y faire référence n'implique pas que Ducati veuille rendre disponible ces produits et services dans le Pays de l'Utilisateur ou que ces produits et services puissent être légalement utilisés dans le Pays de l'Utilisateur.

Ducati se réserve le droit, sans aucun préavis, de ne pas rendre disponibles certains produits ou services ou d'en modifier les caractéristiques à tout moment et sans aucun préavis ni obligation.

Tous les produits et les services expressément destinés à la vente ou, en tout état de cause, présents sur le Site, sont exclusivement destinés à la vente ou à l'utilisation dans les Pays indiqués. Les caractéristiques des produits et des services peuvent varier, ainsi que leur disponibilité, d'un pays à l'autre, en fonction des lois locales.

L'ensemble des produits et des données techniques, illustrations et informations y relatives contenus dans le Site sont présentés "en l'état", "comme disponibles", sans aucune garantie, expresse ou implicite. Lesdites informations, qui sont périodiquement mises à jour, sont données à titre purement indicatif et n'engagent en rien Ducati. Ducati ne sera pas responsable des erreurs textuelles et/ou de traduction éventuelles.

Les couleurs et les versions ne sont pas toutes distribuées dans chaque Pays. Ducati se réserve le droit d'apporter des modifications et des améliorations à n'importe quel produit, sans obligation de préavis, ou d'effectuer lesdites modifications sur les produits déjà vendus. Les livrets d'utilisation et d'entretien contiennent tous les détails sur les caractéristiques des produits. Les produits représentés ne sont pas des versions définitives et, par conséquent, ils sont susceptibles de modifications même importantes, si bon semble à Ducati, sans obligation de préavis.

Veuillez noter que certains pays interdisent l'importation, l'homologation et l'utilisation de véhicules n'ayant pas ÉTÉ CONSTRUITS CONFORMéMENT A LEURS PROPRES PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES. Pour plus d'informations, l'utilisateur doit contacter son revendeur local Ducati de confiance

Limitation générale de responsabilité

Les informations, le logiciel et les services présents ou disponibles dans le Site peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs. Les véhicules proposés à la vente ainsi que les démarches effectuées dans ce sens se réalisent auprès des concessionnaires indépendants. Ducati est un tiers aux échanges et relations entre les concessionnaires et les internautes, elle ne peut être tenue pour responsable du contenu des annonces publiées sur le site et ne donne aucune garantie à cet égard.

Les informations contenues dans le Site sont périodiquement modifiées. Ducati et/ou ses fournisseurs respectifs peuvent apporter à tout moment des améliorations et/ou des modifications au Site et/ou aux services offerts.

Ducati et/ou ses fournisseurs respectifs n'octroient aucune garantie ou déclaration concernant l'adéquation, la fiabilité, la disponibilité, l'absence de virus ou d'autres éléments pouvant causer des dommages, la précision des informations, du logiciel, des services et des images y relatives contenus dans le site ou dans les services offerts quel qu'en soit le but.

En aucun cas Ducati et/ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables des dommages directs, indirects, moraux, incidents, spéciaux ou conséquents ou des dommages de n'importe quel type y compris, à titre d'exemple, les dommages pour perte d'utilisation, de données, de profits, pouvant découler de l'accès au Site ou de l'usage du Site ou des services éventuels qui sont contenus à son intérieur, ou étant liés audit accès et usage, au retard ou à la non-disponibilité du Site et des services y relatifs, à la fourniture ou non-fourniture des services ou à n'importe quel type d'information, logiciel, service et image y relative obtenus par le Site.

DUCATI Ne pourra en aucun cas et en aucune manière être tenue responsable des dommages ou lésions, pertes et inexécutions éventuelles causés par des services ou des sections du site qu'elle ne gère pas directement.

En aucun cas Ducati et ses Directeurs, salariés ou collaborateurs ne seront responsables de n'importe quel type de lésion, perte, demande, dommage direct ou indirect de n'importe quel type, même si cela devait résulter d'un contrat ou d'un délit civil ou être lié, de n'importe quelle manière, à l'usage du Site non conforme aux présents termes et conditions, même si Ducati a été informée de la possibilité de ces dommages.

Si, malgré cela, Ducati était considérée responsable pour un dommage ou une perte résultant de l'utilisation de ce site, l'Utilisateur accepte et reconnaît que la responsabilité de Ducati ne pourra en aucun cas excéder le coût (si existant) supporté par l'Utilisateur pour l'utilisation du Site.

Les photos publiées dans ce Site illustrent exclusivement des pilotes professionnels dans des conditions contrôlées sur piste. N'imitez pas ces comportements de conduite qui pourraient être dangereux pour vous ou pour les autres utilisateurs sur piste ou sur route.

Tierces Parties

Si vous utilisez ce Site pour envoyer un ordre d'achat , une demande de réservation ou, en général, pour exécuter n'importe quelle activité pour une tierce partie ou que vous êtes chargé de le faire par une tierce partie ("Tierce Partie"), vous êtes responsable des erreurs et inexactitudes des informations fournies par rapport à l'utilisation du Site. Vous avez l'obligation d'informer la Tierce Partie de tous les termes et conditions applicables à l'achat, à la réservation ou à l'activité effectuée via ce Site, y compris toutes les règles et restrictions applicables, ainsi que les caractéristiques des produits ou des services.

Tout Utilisateur utilisant ce Site pour une Tierce Partie ou ayant été chargé de le faire par une Tierce Partie s'engage à dédommager et à décharger Ducati de toute responsabilité pour pertes, dommages, poursuites ou demandes (y compris les frais de défense) concernant la Tierce Partie ou n'importe quelle inexécution de l'Utilisateur concernant les obligations prises, conformément aux termes ci-dessus.

L'Utilisateur sera directement responsable pour tout ordre d'achat ou réservation envoyés, y compris les frais y relatifs, les charges et l'accomplissement des obligations y relatives, au cas où la Tierce Partie serait défaillante.

Connexions (liens) à d'autres Sites Web et Services

Le Site fait référence à des produits et à des services fournis par des tiers ou il contient des liens à des sites web de tiers.

Ducati ne garantit pas et n'assume aucune responsabilité quant aux contenus et aux informations fournis par ces tiers, leurs exhaustivité ou exactitude, ni quant au contenu des sites web desdits tiers.

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La connexion d'autres sites par des hyperliens À LA PAGE D'ACCUEIL DE CE SITE peut être réalisée sur demande ADRESSÉE à Ducati. Ducati se réserve le droit de nier, À son jugement sans appel, l'autorisation à ce lien au cas où ledit lien constituerait un dommage de n'importe quel genre pour Ducati (y compris un dommage À SON image ou À SA RÉPUTATION).

LES hyperliens profonds (deep link) ou effectués par des techniques visant à empêcher la reconnaissance de (ou à masquer la) paternité des contenus (framing) sont expressément interdits.

Protection de la Vie Privée

Ducati respecte la vie privée des Utilisateurs. Les données qui seront éventuellement communiquées par l'Utilisateur à Ducati via le Site, feront l'objet d'un traitement très attentif, en mettant tout en oeuvre pour en garantir la sécurité, aux termes des lois italiennes en vigueur en matière de protection de la vie privée.

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Sections et contenus fourni par des tiers

Le Site accueille également des sections, des contributions, des articles et, plus en général, des matériaux réalisés et fournis par des tiers par rapport à Ducati.

Ducati n'assume aucune responsabilité quant à la légitimité, véridicité, exhaustivité ou toute autre caractéristique se référant à ce qui est reporté ou contenu dans ces matériaux ou sections du Site.

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Toute action éventuelle concernant les contenus du matériel ou des sections du Site ne peut être qu'intentée directement et exclusivement contre les auteurs et les éditeurs.

Communications et réclamations

Ducati s'engage, sur demande motivée faite parvenir par écrit ou par courrier électronique à Ducati, à éliminer le plus rapidement possible, le matériel présent dans le Site qui devait s'avérer la propriété de sujets, différents du sujet indiqué comme auteur du matériel ou éditeur de la section du Site, qui peuvent légitimement revendiquer n'importe quel droit ou intérêt sur le matériel lui-même ou son contenu, ou au cas où le matériel ou son contenu léseraient n'importe quel intérêt ou droit protégé par la loi.

Pour toute communication, réclamation ou information, prière est faite aux Utilisateurs d'écrire à :

Ducati Motor Holding S.p.A., via Cavalieri Ducati n. 3, 40132, Bologne, Italie.
Fax : 051 6413879
E-mail : contact_us@ducati.com

Cessation du service

DUCATI Pourra terminer ou suspendre l'accès de l'utilisateur À TOUT OU À UNE PARTIE DU SITE, à tout moment, sans préavis et à SON EXCLUSIVE discrétion.

Accord entier

Les présents termes et conditions représentent l'entier accord entre l'Utilisateur et Ducati concernant l'utilisation du Site et ils remplacent tout accord ou déclaration précédents.

L'Utilisateur est informé du fait que l'achat ou la réservation de produits, d'articles ou de services, l'emploi de services particuliers ou de parties spécifiques du Site sont soumis à d'autres prescriptions légales et/ou contractuelles, conformément à ce qui est indiqué à chaque fois dans le Site.

DUCATI Se réserve le droit de modifier, à SON EXCLUSIVE discrétion, les présents termes et conditions à n'importe quel moment, en communiquant les nouveaux termes et conditions VIA son site. Les nouveaux termes et conditions seront valables et efficaces à partir du moment auquel ils seront publiés sur le site.

L'UTILISATION du site de la part de l'utilisateur sera soumise aux termes et conditions publiés dans le site lors de l'utilisation.

Séparabilité

Les titres des clauses utilisés aux présentes ne sont apposés que pour plus de praticité et ne peuvent en aucun cas avoir de répercussion ni influencer l'interprétation de ces termes et conditions.

Si n'importe quelle clause ou partie d'une clause de cet accord s'avérerait nulle en tant que contraire à une disposition de loi applicable, tous les autres termes et clauses ou parties de clause seront pleinement valables et efficaces.

Langue

Les présents termes et conditions seront rédigés en italien et en anglais. En cas d'incohérence entre les textes dans les deux langues ou de doutes sur leur interprétation, le texte rédigé en italien fera foi.

Loi applicable et Tribunal compétent

Les présents termes et conditions sont réglementés par les lois françaises et interprétés conformément à celles-ci.

Pour tout différend découlant des présents termes et conditions ou s'y rapportant, le Tribunal de Paris, France, sera exclusivement compétent.

Pour tout ce qui n'est pas expressément prévu, se reporter aux lois en vigueur en France.


Traitement des données personnelles

Ducati respecte la vie privée dans le domaine des communications en ligne lorsque vous utilisez ce site et communiquez avec nous par voie électronique. . Les données personnelles vous communiquerez à Ducati via ce site feront l'objet d'un traitement très attentif et en mettant tout en oeuvre pour garantir la sécurité.

Ducati est le responsable du traitement de vos données personnelles pour le site « www.ducati-occasions.fr ».

Quelles données personnelles Ducati collecte-t-il par le biais de ce site et comment ?

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Vous serez amenés à nous communiquer votre adresse électronique, votre nom, votre numéro de téléphone, etc. pour recevoir davantage d'informations sur nos produits, pour participer à nos concours ou à nos sondages, ou simplement pour être averti des dernières nouveautés au sujet de nos marques.

Comment Ducati assurent-t-elles la sécurité de mes données personnelles ?

Ducati prend toutes les mesures requises pour préserver la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles. Celles-ci peuvent uniquement être consultées par les membres du personnel de Ducati, le personnel des sociétés sous-traitantes (fournisseurs d'hébergement) ou les membres autorisés du personnel de nos partenaires commerciaux (qui se sont engagés contractuellement à préserver la sécurité de toute information). Tous les membres du personnel de Ducati qui ont accès à vos données personnelles sont tenus de respecter la politique de Ducati sur la protection des données personnelles et tous les collaborateurs de nos sous-traitants qui y ont accès y sont soumis de la même façon. De plus, un contrat a été conclu avec les sociétés sous-traitantes qui ont accès à vos données personnelles pour en assurer la sécurité. Afin de garantir la protection de vos données personnelles, Ducati entretient un environnement informatique sécurisé et applique les mesures appropriées pour empêcher un accès non autorisé (piratage).

Ducati divulgue t'elle mes données personnelles et pourquoi ?

Ducati ne partagera jamais vos données personnelles avec aucun tiers (hors du Groupe Ducati ou de la société Audi AG et ses filiales) susceptible de les utiliser à des fins de publicité directe, excepté si vous nous y avez expressément autorisés.
Si vous l'avez accepté, Ducati peut communiquer vos données personnelles à d'autres sociétés appartenant au groupe Ducati ou à la société Audi AG et à ses filiales. Elle peut également transmettre vos données personnelles à des tiers, mais uniquement dans les circonstances suivantes, qui sont rigoureusement limitées :

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  • Nous pouvons aussi être amenés à communiquer vos informations personnelles à des organismes ou agences officielles si: nous sommes tenus de le faire comme l'exigerait la loi, ou si selon notre jugement en toute bonne foi, une telle action est raisonnablement nécessaire dans le cadre d'une procédure légale; pour répondre à toute plainte ou action juridique; ou pour protéger les droits du groupe Ducati ou de ses clients et consommateurs.

  • Nous pouvons dans des cas exceptionnels communiquer vos informations personnelles à des acquéreurs potentiels d'une activité Ducati. Dans ce cas, nous nous serons contractuellement assurés que cette information sera gardée confidentielle et sécurisée dans des conditions conformes aux lois locales applicables.

Comment connaître, vérifier, modifier ou supprimer les données personnelles que j'ai communiquées ?

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Ducati peut-elle modifier les conditions de cette Politique de protection des données personnelles ?

Ducati peut apporter occasionnellement des modifications et des corrections à la présente Politique de protection des données personnelles. Merci de la consulter régulièrement afin d'être informé des modifications apportées et de la manière dont celles-ci peuvent vous concerner.

Quelle est l'adresse à laquelle je peux contacter Ducati si j'ai d'autres questions concernant mes données personnelles ?

Vous pouvez nous contacter :


  • par courrier à l'adresse suivante : Ducati Motor Holding S.p.A., via Cavalieri Ducati n° 3, Bologne, Italie.

  • par téléphone en appelant notre Service Consommateurs au numéro vert 800.55.30.66 (*)

    (*) du lundi au vendredi de 8h à 19h.
  • par E mail : contact_us@ducati.com

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